Mentions légales
Mentions Légales – La boutique d’à côté
Conformément aux dispositions du Code de droit économique et à la loi du 11 mars 2003 sur certains aspects juridiques des services de l'économie numérique, nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site les informations suivantes :
1. Éditeur du site
Le présent site internet Laboutique.be est édité par :
-
Nom / Raison Sociale : La boutique d'à coté
-
Forme juridique : Entreprise individuelle
-
Siège social : Boulevard Léopold 93, 7500 , Belgique
-
Numéro d'entreprise (BCE) : 0691723430
-
Numéro de TVA : BE69 172 3430
-
E-mail de contact : Ladresse@hotmail.be
-
Téléphone : 0479442070
2. Hébergement du site
Le site est hébergé par la plateforme de commerce électronique Shopify Inc., dont le siège social est situé au 151 O'Connor Street, Ground Floor, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada.
-
Contact de l'hébergeur : assistance@shopify.com
3. Propriété Intellectuelle
L'ensemble de ce site (structure, textes, logos, photographies de bijoux, graphismes) relève de la législation belge et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés à La boutique d’à côté. Toute extraction et/ou reproduction de tout ou partie des informations diffusées sur le site est interdite sans autorisation préalable.
4. Responsabilité
La boutique d’à côté s'efforce d'assurer l'exactitude des informations diffusées sur ce site. Toutefois, nous ne pouvons garantir l'exhaustivité ou l'absence d'erreurs typographiques. Concernant les pierres naturelles : les vertus citées (lithothérapie) sont issues de traditions et d'ouvrages de référence. Elles ne constituent en aucun cas un diagnostic médical ou un traitement et ne sauraient engager notre responsabilité.
5. Protection des données et Cookies
L'utilisation de vos données personnelles est régie par notre Politique de Confidentialité en conformité avec le RGPD (Règlement Général sur la Protection des Données). Le site utilise des cookies pour améliorer votre expérience de navigation et analyser le trafic (via Shopify).
6. Droit applicable et Juridiction
Les présentes mentions légales sont soumises au droit belge. En cas de litige, et à défaut d'accord amiable, les tribunaux de l'arrondissement judiciaire de Tournai seront seuls compétents.